Les Incoterms, contraction des termes anglais « International Commercial Terms », sont un aspect primordial pour le commerce international et la logistique que ce soit pour importer ou exporter des marchandises. Dans cet article, vous pourrez retrouver un guide de A à Z pour mieux comprendre qu’est les Incoterms et comment choisir le plus approprié pour vous.
Source : Unplash
Sommaire :
Définition Incoterms
Ils constituent un ensemble codifié des dispositions contractuelles standards relatives au transport des marchandises. Ils sont définis par la Chambre de Commerce Internationale (ICC) et sont révisés tous les 10 ans afin de refléter l’évolution des pratiques du commerce international.
Ces règles d’usage définissent de manière codifiée les conditions de livraison des marchandises dans le cadre d’un contrat de vente.
Les Incoterms déterminent notamment :
- Qui, du vendeur ou de l’acheteur, supporte les frais de transport routier
- Le point de transfert des risques en cas de dommage ou perte des marchandises
- Les obligations en termes de chargement, déchargement et dédouanement
« En tant qu’intermédiaire, le commissionnaire doit veiller au respect de ces règles par tous les acteurs de la chaîne de transport, du chauffeur au manutentionnaire en passant par les douanes. C’est un gage de qualité et de fiabilité pour nos clients », Emmanuelle LEGROS.
Détails des Incoterms
Il existe 11 Incoterms, chacun codifié par trois lettres. Ils sont regroupés en deux catégories selon le mode de transport :
Tableau récapitulatif des 11 Incoterms 2020©
Incoterms pour tous les types de transports (multimodaux) :
- EXW (Ex Works) : Le vendeur met à disposition les marchandises à un endroit désigné qui peut être ou non ses locaux.
- FCA (Free Carrier) : Le vendeur remet la marchandise au transporteur désigné par l’acheteur, souvent dans ses entrepôts. Très utilisé pour les groupages et les express.
- CPT (Carriage Paid To) : Le vendeur vendeur paie le transport routier jusqu’au lieu de destination, mais les risques sont transférés dès la remise au transporteur. Pratique pour les flux internationaux.
- CIP (Carriage and Insurance Paid To) : Similaire au CPT, mais le vendeur doit également souscrire une assurance transport.
- DAP (Delivered At Place) : Le vendeur supporte tous les frais et risques jusqu’au lieu de destination final, hors dédouanement à l’import. L’option privilégiée pour les livraisons nationales.
- DPU (Delivered at Place Unloaded) : Similaire au DAP, mais le vendeur doit également prendre en charge le déchargement.
- DDP (Delivered Duty Paid) : similaire au DAP, mais le vendeur s’occupe aussi du dédouanement à l’import. Idéal pour un service porte-à-porte à l’international.
Incoterms pour le transport maritime ou fluvial :
- FAS (Free Alongside Ship) : Le vendeur livre les marchandises à côté du navire sur le quai de chargement.
- FOB (Free On Board) : Le vendeur livre les marchandises à bord du navire.
- CFR (Cost and Freight) : Le vendeur organise le transport principal et assume les frais, mais pas les risques de perte ou de dommage aux marchandises.
- CIF (Cost, Insurance and Freight) : Similaire au CFR, mais le vendeur doit également souscrire une assurance transport.
Comment choisir le bon Incoterm
Le choix du bon Incoterm est crucial pour optimiser vos opérations d’importation et d’exportation. Il dépend de plusieurs facteurs, notamment le mode de transport, le type de marchandise, les capacités logistiques de l’acheteur et du vendeur, et les réglementations douanières spécifiques à chaque pays.
Comprendre les obligations et les coûts
Chaque Incoterm définit les obligations spécifiques du vendeur et de l’acheteur en termes de responsabilités, de transfert de risques et de coûts. Par exemple, dans le cas de l’Incoterm EXW (Ex Works), le vendeur a une obligation minimale : il doit simplement mettre les marchandises à disposition de l’acheteur dans ses propres locaux. L’acheteur supporte ensuite tous les coûts et les risques liés au transport.
Prendre en compte le mode de transport
Certains Incoterms sont plus adaptés à certains modes de transport. Par exemple, les Incoterms FAS (Free Alongside Ship), FOB (Free On Board), CFR (Cost and Freight) et CIF (Cost, Insurance and Freight) sont spécifiquement conçus pour le transport maritime ou fluvial.
Considérer les réglementations douanières
Les réglementations douanières peuvent également influencer le choix de l’Incoterm. Par exemple, dans certains pays, l’importateur doit être l’entité qui déclare les marchandises à la douane. Dans ce cas, un Incoterm du groupe D (comme DAP, Delivered At Place) serait approprié car l’acheteur est responsable du dédouanement.
Évaluer les capacités logistiques
Enfin, les capacités logistiques de l’acheteur et du vendeur doivent être prises en compte. Si le vendeur a une grande expérience et une bonne connaissance du transport international, il peut être préférable d’utiliser un Incoterm du groupe D, où le vendeur a la responsabilité maximale. Le choix du bon Incoterm nécessite une bonne compréhension des obligations, des coûts, du mode de transport, des réglementations douanières et des capacités logistiques. Il est toujours recommandé de demander conseil à un expert en logistique pour choisir l’Incoterm le plus adapté à votre situation.
Incoterms 2020 : quels impacts pour les transports routier ?
La version 2020 des Incoterms, en vigueur depuis janvier, apporte plusieurs évolutions intéressant directement le transport routier :
- L’Incoterm DPU (Delivered at Place Unloaded) remplace le DAT. Il offre plus de flexibilité sur le lieu de livraison, notamment pour les livraisons urbaines.
- Les obligations en matière d’assurance transport et de sûreté (ex : le bâchage des camions) sont renforcées.
- La répartition des coûts annexes (péages, surestaries, etc.) entre acheteur et vendeur est clarifiée.
« Chez ASAP Transport, nous avons rapidement intégré ces changements. C’est essentiel pour continuer à offrir le meilleur accompagnement à nos clients chargeurs et transporteurs dans ce contexte réglementaire évolutif », souligne Nicolas Mounier, Gérant.
« Au-delà des aspects contractuels, bien maîtriser les Incoterms permet aussi d’optimiser les processus opérationnels, en fluidifiant les interfaces entre les différents intervenants du transport routier. C’est un levier de performance que nous activons au quotidien pour nos clients », complète-t-il.
Vous êtes transporteur routier ? Pour optimiser votre chaîne logistique et choisir l’incoterm le plus adapté à votre situation, n’hésitez plus et faites appel à ASAP Transport pour avoir des conseils d’un expert en logistique. Chez ASAP Transports, nous vous offrons un service à votre écoute et prêt à répondre à vos besoins 7J/7 et 24H/24. Pour en savoir plus sur nos servies, n’hésitez pas à nous contacter directement au 02.35.30.32.12 ou bien en cliquant ici.
Source : Douane.gouv, CCI, Wikipédia.
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